Sabine Vansaingèle


De: Sabine Vansaingèle
ingénieure d'études, responsable des ressources humaines
Objet:
au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs au recrutement et à la gestion des agents non titulaires et agents sur contrats de la délégation interministérielle à l'aménagement et à la compétitivité des territoires
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Premier ministre"
JORFTEXT000018820744(source JORF)
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Sabine Vansaingèle
ingénieure d'études, responsable des ressources humaines
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
dans la limite de ses attributions, l'ensemble des documents visés à l'article 1er
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000018820738(source JORF)
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Sabine Vansaingèle
ingénieure d'études, responsable des ressources humaines, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'aménagement du territoire
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000605483(source JORF)
délégation de signature
15 Janvier 200615/01/2006
De: Sabine Vansaingèle
ingénieure d'études, responsable des ressources humaines
Objet:
au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs au recrutement et à la gestion des agents non titulaires et agents sur contrats de la délégation interministérielle à l'aménagement et à la compétitivité des territoires
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Premier ministre"
JORFTEXT000000813910(source JORF)
délégation de signature
13 Janvier 200613/01/2006
De: Sabine Vansaingèle
ingénieure d'études, responsable des ressources humaines
Objet:
au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs au recrutement et à la gestion des agents non titulaires et agents sur contrats de la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
dans la limite de ses attributions
Groupe:
Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
autorite_delegation="Premier ministre"
JORFTEXT000000238744(source JORF)
délégation de signature
29 Septembre 200529/09/2005
De: Sabine Vansaingèle
ingénieure d'études, responsable des ressources humaines, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'aménagement du territoire
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000604746(source JORF)
délégation de signature
28 Septembre 200528/09/2005
De: Sabine Vansaingèle
ingénieure d'études, et à
Objet:
tous les documents visés à l'article 1er
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000449115(source JORF)
délégation de signature
06 Août 200506/08/2005
De: Sabine Vansaingèle
ingénieure d'études, et à
Objet:
tous les documents visés à l'article 1er
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000259021(source JORF)
délégation de signature
09 Juillet 200509/07/2005
De: Sabine Vansaingele
ingénieure d'études
Objet:
tous les documents visés à l'article 1er
JORFTEXT000000260496(source JORF)
délégation de signature
10 Juin 200510/06/2005
De: Vansaingele (Sabine)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
à compter de la date à laquelle ils commenceront leur scolarité et qui sera fixée par un arrêté ultérieur, et affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après, les candidats suivant admis au concours d'accès aux instituts régionaux d'administration organisés
au titre de la session 1999
Institut régional d'administration de Lille
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
eleve_ira="Lille"
JORFTEXT000000766519(source JORF)
nomination
16 Novembre 200016/11/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.